Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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411 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

371 questions

  1. Question n° 23411 posée par M. Jean Louis Masson

    Rachat d'électricité photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1871G posée par Mme Cathy Apourceau-Poly

    Coût réel des compteurs Linky pour les usagers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21278 posée par M. François Calvet

    Déploiement des appels d'offres pour la production d'électricité innovante

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1565S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Transparence des coûts des énergies renouvelables

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21177 posée par M. Laurent Burgoa

    Méthode du projet Hercule

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21209 posée par M. Cyril Pellevat

    Crise sanitaire et la prime fixe prévue par les contrats d'obligation avec EDF pour les collectivités de montagne

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20846 posée par M. Daniel Laurent

    Déploiement des appels d'offres de production d'électricité solaire innovante

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20858 posée par Mme Gisèle Jourda

    Déploiement des appels d'offres production d'électricité solaire innovante

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19662 posée par Mme Raymonde Poncet Monge

    Contradictions écologiques du projet Prométhée en Guyane

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1403S posée par M. Laurent Somon

    Délais d'instruction des demandes de création d'unités de méthanisation

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible