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Questions avec réponses

99 questions

1. Question n° 0729S posée par M. Michel Boutant

   Application de la directive « quotas CO2 » pour l'industrie des tuiles et briques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   03/12/2009

   Pertinence

2. Question n° 10067 posée par M. Marcel Rainaud

   Modalités d'application de la directive européenne « Emission trading scheme »

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   10/09/2009

   Pertinence

3. Question n° 17966 posée par M. François Marc

   Projets du Gouvernement en matière de réduction des émissions de carbone liées aux transports

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   07/04/2011

   Pertinence

4. Question n° 1083S posée par M. Roland Courteau

   Allongement des périodes de chasse

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   15/06/2006

   Pertinence

5. Question n° 06244 posée par M. Alain Anziani

   Discussions européennes sur les organismes génétiquement modifiés

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   20/11/2008

   Pertinence

6. Question n° 09625 posée par M. Louis Nègre

   Pénuries d'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   16/07/2009

   Pertinence

7. Question n° 09938 posée par M. Roland Courteau

   Industries émettrices de CO² : liste des bénéficaires de quotas d'émission gratuits

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   20/08/2009

   Pertinence

8. Question n° 00627 posée par M. Roland Courteau

   Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

   12/07/2007

   Pertinence

9. Question n° 24219 posée par M. Roland Courteau

   Démoustication

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   24/08/2006

   Pertinence

10. Question n° 12489 posée par Mme Michèle André

    Mesures de préservation des anguilles

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    11/03/2010

    Pertinence