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Questions avec réponses

99 questions

1. Question n° 12958 posée par Mme Odette Terrade

   Prévention des risques liés à l'utilisation des nanoparticules dans des produits de consommation courante

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   15/04/2010

   Pertinence

2. Question n° 26664 posée par Mme Patricia Schillinger

   Commerce de l'ivoire

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   22/03/2007

   Pertinence

3. Question n° 08036 posée par M. Jean Louis Masson

   Développement de nouvelles espèces aquatiques dans la Moselle

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   19/03/2009

   Pertinence

4. Question n° 20983 posée par M. Jacques Valade

   Inquiétudes des chasseurs de gibier d'eau

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   22/12/2005

   Pertinence

5. Question n° 11670 posée par M. Paul Raoult

   Modalités d'application de la nouvelle taxe carbone aux propriétaires forestiers privés

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   14/01/2010

   Pertinence

6. Question n° 03183 posée par M. Philippe Richert

   Collaboration entre la France et le Japon en matière d'environnement

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   24/01/2008

   Pertinence

7. Question n° 24329 posée par M. André Vantomme

   Classement des populations d'éléphants d'Afrique en annexe I de la CITES

   Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

   07/09/2006

   Pertinence

8. Question n° 02590 posée par M. Alain Dufaut

   Étude sur les biocarburants issus d'huiles ou d'éthanol

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

   22/11/2007

   Pertinence

9. Question n° 07916 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Projet de transposition en droit français de la directive 2006/66/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 septembre 2006 relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles et d'accumulateurs et abrogeant la directive 91/157/CEE

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   19/03/2009

   Pertinence

10. Question n° 20479 posée par M. François Marc

    Mortalité des abeilles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    20/10/2011

    Pertinence