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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
99 questions
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Question n° 12958 posée par Mme Odette Terrade
Prévention des risques liés à l'utilisation des nanoparticules dans des produits de consommation courante
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 26664 posée par Mme Patricia Schillinger
Commerce de l'ivoire
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 08036 posée par M. Jean Louis Masson
Développement de nouvelles espèces aquatiques dans la Moselle
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 20983 posée par M. Jacques Valade
Inquiétudes des chasseurs de gibier d'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 11670 posée par M. Paul Raoult
Modalités d'application de la nouvelle taxe carbone aux propriétaires forestiers privés
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 03183 posée par M. Philippe Richert
Collaboration entre la France et le Japon en matière d'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 24329 posée par M. André Vantomme
Classement des populations d'éléphants d'Afrique en annexe I de la CITES
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 02590 posée par M. Alain Dufaut
Étude sur les biocarburants issus d'huiles ou d'éthanol
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 07916 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Projet de transposition en droit français de la directive 2006/66/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 septembre 2006 relative aux piles et accumulateurs ainsi qu'aux déchets de piles et d'accumulateurs et abrogeant la directive 91/157/CEE
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 20479 posée par M. François Marc
Mortalité des abeilles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence