Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

10 questions

Question n° 02369 posée par M. Franck Montaugé

Problèmes liés au relèvement du plafond de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique

Réponse du Ministère de la transition énergétique

11/08/2022
Pertinence
Question n° 02353 posée par M. Jean-François Longeot

Lutte contre la déforestation importée

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

11/08/2022
Pertinence
Question n° 03794 posée par M. Alain Cadec

Changement d'heure

Réponse du Ministère de la transition énergétique

17/11/2022
Pertinence
Question n° 00941 posée par M. Max Brisson

Conséquences du projet Hercule sur la complémentarité entre les secteurs nucléaire et hydro-électrique

Réponse du Ministère de la transition énergétique

14/07/2022
Pertinence
Question n° 01532 posée par M. Joël Labbé

Hydrogène renouvelable

Réponse du Ministère de la transition énergétique

21/07/2022
Pertinence
Question n° 02936 posée par M. Jean-Noël Guérini

Approvisionnement en lithium

Réponse du Ministère de la transition énergétique

29/09/2022
Pertinence
Question n° 03447 posée par M. Franck Menonville

Développement du combustible solide de récupération

Réponse du Ministère de la transition énergétique

27/10/2022
Pertinence
Question n° 02293 posée par Mme Véronique Guillotin

Combustible solide de recyclage

Réponse du Ministère de la transition énergétique

04/08/2022
Pertinence
Question n° 05722 posée par Mme Christine Lavarde

Devenir de la révision des contrats photovoltaiques de grande puissance antérieurs à 2011

Réponse du Ministère de la transition énergétique

09/03/2023
Pertinence
Question n° 05269 posée par M. Yves Détraigne

Développement des combustibles solides de récupération

Réponse du Ministère de la transition énergétique

16/02/2023
Pertinence