Recherche de questions

Questions avec réponses

61 questions

1. Question n° 0729S posée par M. Michel Boutant

   Application de la directive « quotas CO2 » pour l'industrie des tuiles et briques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   03/12/2009

   Pertinence

2. Question n° 0516S posée par M. Jean-Luc Fichet

   Règlementation européenne pour les cosmétiques et protection des consommateurs

   Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

   04/07/2013

   Pertinence

3. Question n° 0393S posée par Mme Nathalie Delattre

   Reconduction de l'approbation de l'utilisation du cuivre agricole

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   28/06/2018

   Pertinence

4. Question n° 1083S posée par M. Roland Courteau

   Allongement des périodes de chasse

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   15/06/2006

   Pertinence

5. Question n° 0757S posée par M. Jean-Yves Roux

   Renouvellement des concessions hydroélectriques et conséquences territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   11/04/2019

   Pertinence

6. Question n° 0363S posée par M. Robert Tropeano

   Recours à des protéines animales pour les poissons d'élevage

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   28/02/2013

   Pertinence

7. Question n° 0243S posée par Mme Laurence Rossignol

   Report de la révision du règlement REACH sur les substances chimiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications

   03/11/2022

   Pertinence

8. Question n° 0388S posée par Mme Viviane Artigalas

   Avenir des concessions hydroélectriques

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   21/06/2018

   Pertinence

9. Question n° 0431S posée par M. Christian Demuynck

   Levée de la clause de sauvegarde sur le maïs Mon 810

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   12/02/2009

   Pertinence

10. Question n° 0507S posée par M. Arnaud Bazin

    Rôle de la France dans la lutte contre le braconnage des éléphants d'Afrique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    01/11/2018

    Pertinence