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Questions avec réponses

807 questions

1. Question n° 0729S posée par M. Michel Boutant

   Application de la directive « quotas CO2 » pour l'industrie des tuiles et briques

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   03/12/2009

   Pertinence

2. Question n° 16351 posée par M. Jean-Noël Cardoux

   Défense des acquis cynégétiques dans le cadre de la consultation publique sur l'efficacité des directives « Habitats » et « Oiseaux sauvages »

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   21/05/2015

   Pertinence

3. Question n° 06468 posée par M. Jean-Luc Fichet

   Moratoire de la Commission européenne sur les néonicotinoïdes tueurs d'abeilles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   23/05/2013

   Pertinence

4. Question n° 23688 posée par M. Daniel Reiner

   Réflexion menée par la Commission européenne sur les bio-déchets

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   07/06/2012

   Pertinence

5. Question n° 02369 posée par M. Franck Montaugé

   Problèmes liés au relèvement du plafond de l'accès régulé à l'électricité nucléaire historique

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   11/08/2022

   Pertinence

6. Question n° 00867 posée par Mme Colette Giudicelli

   Projet européen de taxation des carburants pour protéger le climat

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   19/07/2012

   Pertinence

7. Question n° 23783 posée par Mme Hélène Conway-Mouret

   Impact du projet de label écologique de l'Union européenne pour les produits financiers sur la base industrielle et technologique de défense

   Réponse du Ministère des armées

   15/07/2021

   Pertinence

8. Question n° 0516S posée par M. Jean-Luc Fichet

   Règlementation européenne pour les cosmétiques et protection des consommateurs

   Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

   04/07/2013

   Pertinence

9. Question n° 22081 posée par M. Christian Cambon

   Contamination de nombreux produits alimentaires par l'oxyde d'éthylène

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   08/04/2021

   Pertinence

10. Question n° 1797G posée par Mme Catherine Procaccia

    Conséquences environnementales de l'accord avec la Commission européenne au sujet d'Air France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    15/04/2021

    Pertinence