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878 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
807 questions
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Question n° 23097 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Situation inquiétante de la filière bois française
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 23032 posée par M. Jean Louis Masson
Limitation de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et électroniques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 23083 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Révision de l'arrêté du 28 novembre 2003 pour la protection des pollinisateurs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 22992 posée par M. Jacques Fernique
Aides publiques pour les projets photovoltaïques
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 22993 posée par Mme Catherine Dumas
Réglementation sur les substances dangereuses et son application au cristal
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 22342 posée par Mme Marie Evrard
Soutien aux arboriculteurs fortement impactés par le gel
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 22343 posée par Mme Marie Evrard
Soutien aux viticulteurs fortement impactés par le gel
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 22344 posée par Mme Marie Evrard
Impact du gel sur les grandes cultures et soutien aux agriculteurs concernés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 22354 posée par M. Jean-Pierre Moga
Récents épisodes gélifs responsables de nombreux dégâts touchant la vigne, les vergers et l'arboriculture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 22358 posée par Mme Marie Mercier
Gel des vignes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence