Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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878 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

807 questions

  1. Question n° 21561 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Impacts de l'interdiction des plantes à dérivés hydroxyanthracéniques dans les compléments alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21305 posée par M. René-Paul Savary

    Préservation des moulins marnais

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21324 posée par M. Paul Toussaint Parigi

    Arrêté « abeilles »

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21339 posée par M. Laurent Burgoa

    Future gestion des sites Natura 2000

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21420 posée par Mme Chantal Deseyne

    Suivi de la baisse de l'utilisation des composés de cuivre comme pesticide dans l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1552S posée par M. Jean-Yves Roux

    Agriculture de montagne et future politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21020 posée par Mme Nadine Bellurot

    Plan pour les pollinisateurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 20737 posée par M. Patrice Joly

    Utilisation de couverts et d'ustensiles en bambou en France

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20384 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Déforestation

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20341 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Révision de l'arrêté du 28 novembre 2003 pour la protection des pollinisateurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible