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878 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
807 questions
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Question n° 02293 posée par Mme Véronique Guillotin
Combustible solide de recyclage
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 0089S posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Pollution de la clue du Riolan dans les Alpes-Maritimes et conséquences de l'absence de contrôle sanitaire en eau vive
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 01705 posée par M. Jean-Noël Guérini
Mode éphémère
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 01815 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Vers une limitation de la concentration du prosulfocarbe dans l'air et un moratoire
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 01879 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Urgence à doter nos sapeurs-pompiers de moyens opérationnels pour lutter contre les feux
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
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Question n° 01451 posée par M. Jean Sol
Prise en compte des spécificités locales pour la fixation des taux de débits réservés dans les cours d'eau
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 01532 posée par M. Joël Labbé
Hydrogène renouvelable
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 01574 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Pesticides en Nouvelle-Aquitaine
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 01595 posée par M. Olivier Rietmann
Déploiement des bornes et des cartes de recharge pour véhicules électriques et hybrides
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 01679 posée par Mme Christine Lavarde
Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence