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878 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
807 questions
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Question n° 04402 posée par Mme Jacky Deromedi
Renoncement à la lutte obligatoire contre le charançon du palmier
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 16891 posée par M. Michel Bouvard
Importation et commercialisation des organismes génétiquement modifiés et faune et flore locale
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1959G posée par Mme Dominique Vérien
Impact de la taxe carbone européenne sur la filière aluminium
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie
Pertinence
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Question n° 1575G posée par M. Fabien Gay
EDF et projet Hercule
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 01400 posée par M. Michel Savin
Position du gouvernement sur la révision des annexes de la convention de Berne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 13194 posée par M. François Calvet
Renouvellement des concessions hydroélectriques
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 0083G posée par M. Pierre Ouzoulias
Glyphosate
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 01517 posée par M. Daniel Dubois
Renouvellement de l'autorisation du glyphosate
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 03188 posée par Mme Florence Blatrix Contat
Application sur tout le territoire national de la politique européenne de préservation des milieux naturels et des espèces
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 16246 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Réglementation européenne sur la vente libre de climatiseurs domestiques
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence