Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 18511 posée par Mme Dominique Voynet

    Aide à EDF ou RTE pour l'installation dans le Nord Cotentin du projet de réacteur nucléaire EPR

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0366S posée par M. Jean Boyer

    Conséquences de la fermeture de Creys-Malville

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10176 posée par M. Emmanuel Hamel

    Poursuite des programmes de recherche dans le domaine de la fusion nucléaire

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19214 posée par M. Georges Gruillot

    Sécurité nucléaire à l'Est

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16261 posée par M. Serge Mathieu

    Mission sur la sécurité nucléaire à l'Est

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18975 posée par M. Jean Huchon

    Etat de la centrale de Koslodoui (Bulgarie)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Faible