Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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491 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

491 questions

Question n° 0907G posée par M. Jean-Marie Janssens

Impacts de la sécheresse sur le monde agricole et mesures à prendre

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/07/2019
Pertinence
Question n° 0743G posée par M. Guy Fischer

Libéralisation du secteur postal

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

17/11/2006
Pertinence
Question n° 0749G posée par M. Daniel Chasseing

Situation des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

12/04/2019
Pertinence
Question n° 0992G posée par M. Michel Billout

Accord commercial entre le Canada et l'Union européenne

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

19/10/2016
Pertinence
Question n° 2212G posée par M. Daniel Gremillet

Taxonomie verte européenne

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

06/01/2022
Pertinence
Question n° 0461G posée par M. Gérard Le Cam

Projet de directive sur les services (Directive Bolkenstein)

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

04/03/2005
Pertinence
Question n° 0440G posée par M. Bruno Retailleau

Projet de l'A 831

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

05/02/2010
Pertinence
Question n° 0685G posée par M. Daniel Chasseing

Barrages hydroélectriques

Réponse du Ministère de la transition énergétique

21/12/2023
Pertinence
Question n° 0865G posée par Mme Angèle Préville

Privatisation de barrages hydrauliques

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

26/06/2019
Pertinence
Question n° 0576G posée par M. Bernard Murat

L'agriculture et l'OMC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/12/2005
Pertinence