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491 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
491 questions
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Question n° 0773G posée par M. Thierry Cozic
Économies budgétaires
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
Pertinence
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Question n° 0199G posée par Mme Françoise Laborde
Agriculture dans les zones défavorisées
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 0646G posée par Mme Yolande Boyer
Conséquences de la grippe aviaire sur la filière avicole
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
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Question n° 0958G posée par M. Jean-Claude Requier
Crise agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0290G posée par M. Michel Canévet
Devenir de la pêche au chalut
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer
Pertinence
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Question n° 0980G posée par M. Joël Labbé
Présence de pesticides dans l'alimentation
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0054G posée par M. Jacques Legendre
Conséquences du retrait du projet de loi sur l'audiovisuel
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0305G posée par M. Michel Billout
Politique économique et financière de l'Europe
Réponse du Ministère chargé des affaires européennes
Pertinence
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Question n° 1219G posée par M. Franck Menonville
Réponse européenne à la crise sanitaire
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0739G posée par M. François Trucy
Évolution des jeux de hasard
Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement
Pertinence