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Questions avec réponses

469 questions

1. Question n° 0647S posée par M. Henri de Richemont

   Avenir de la filière de production de cognac

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   27/01/2005

   Pertinence

2. Question n° 0874S posée par Mme Anne Émery-Dumas

   Modification de la directive « Nitrates » par l'extension des zones vulnérables « nitrates »

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   16/10/2014

   Pertinence

3. Question n° 0350S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Phagothérapie

   Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

   21/02/2013

   Pertinence

4. Question n° 0486S posée par M. Joseph Ostermann

   TVA applicable au secteur de la restauration

   Réponse du ministère : Fonction publique

   12/03/1999

   Pertinence

5. Question n° 1192S posée par M. Didier Marie

   Avenir du fonds européen d'aide aux plus démunis

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

   21/05/2020

   Pertinence

6. Question n° 1137S posée par M. Alain Fouché

   Réforme de la législation relative à l'urbanisme commercial

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

   05/10/2006

   Pertinence

7. Question n° 1030S posée par M. Michel Raison

   Plan de relance autoroutier

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   12/02/2015

   Pertinence

8. Question n° 0421S posée par M. Jean-Marc Pastor

   Statut des infirmiers du secteur psychiatrique

   Réponse du ministère : Santé

   06/06/1996

   Pertinence

9. Question n° 0479S posée par M. Mathieu Darnaud

   Lutte contre les parasites affectant la production de cerises

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   02/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 0424S posée par Mme Éliane Assassi

    Prise en charge en France des réfugiés et demandeurs d'asile victimes de la torture dans leur pays d'origine

    Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire

    05/02/2009

    Pertinence