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495 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
469 questions
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Question n° 1081S posée par Mme Sylvie Robert
Encadrement des droits-télé de football au niveau européen et équité sportive
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports
Pertinence
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Question n° 1226S posée par Mme Viviane Malet
Régime spécifique d'approvisionnement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 0507S posée par M. Arnaud Bazin
Rôle de la France dans la lutte contre le braconnage des éléphants d'Afrique
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 1016S posée par M. Alain Fauconnier
Réintroduction des farines de viande dans l'alimentation animale
Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 1082S posée par M. François Calvet
Renouvellement des concessions hydro-électriques de la vallée de la Têt dans les Pyrénées-Orientales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 0431S posée par M. Christian Demuynck
Levée de la clause de sauvegarde sur le maïs Mon 810
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 1357S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Régime d'imposition de la filière équine
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1525S posée par M. Dominique Watrin
Devenir du site industriel de Marles-les-Mines
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation
Pertinence
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Question n° 0389S posée par M. Roland Courteau
Publicité pour les " boissons agricoles " et manifestations sportives
Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie
Pertinence
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Question n° 0191S posée par M. Michel Billout
Avenir de la recherche intégrée dans le secteur de l'énergie
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence