Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 02247 posée par Mme Patricia Schillinger

Fermeture du site de Stocamine

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

30/11/2017
Pertinence
Question n° 1117G posée par M. Jean Desessard

Fermeture de la centrale de Fessenheim

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

27/01/2017
Pertinence
Question n° 19231 posée par M. Alain Fauconnier

Niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive des denrées alimentaires dans l'Union européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

30/06/2011
Pertinence
Question n° 12242 posée par M. Marcel Rainaud

Développement du nucléaire dans le monde

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

25/02/2010
Pertinence
Question n° 23841 posée par Mme Dominique Voynet

Projet de réacteur EPR en Finlande

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

06/07/2006
Pertinence
Question n° 18511 posée par Mme Dominique Voynet

Aide à EDF ou RTE pour l'installation dans le Nord Cotentin du projet de réacteur nucléaire EPR

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

30/06/2005
Pertinence
Question n° 0501G posée par M. André Vallet

Implantation du projet ITER dans le site de Cadarache

Réponse du Ministère délégué à la recherche

13/05/2005
Pertinence
Question n° 04430 posée par M. Gilbert Chabroux

Traitement des déchets radioactifs

Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

05/12/2002
Pertinence
Question n° 27948 posée par M. Xavier de Villepin

Sûreté des installations nucléaires en Europe de l'Est

Réponse du ministère : Affaires étrangères

28/09/2000
Pertinence
Question n° 26528 posée par M. José Balarello

Etat des installations nucléaires russes

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/07/2000
Pertinence