Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 11965 posée par M. Josselin de Rohan

    Demandes de la Commission européenne pour la vérification de non-nocivité des essais nucléaires français

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08460 posée par M. Louis Longequeue

    Fonctionnement de la centrale nucléaire de Cattenom et observations des communautés européennes

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0501G posée par M. André Vallet

    Implantation du projet ITER dans le site de Cadarache

    Réponse du Ministère délégué à la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11240 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Projet ITER (International Thermonuclear Reactor)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19231 posée par M. Alain Fauconnier

    Niveaux maximaux admissibles de contamination radioactive des denrées alimentaires dans l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10176 posée par M. Emmanuel Hamel

    Poursuite des programmes de recherche dans le domaine de la fusion nucléaire

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09459 posée par M. Gilbert Chabroux

    Aide financière à la fermeture de la centrale nucléaire de Tchernobyl

    Réponse du ministère : Affaires européennes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18975 posée par M. Jean Huchon

    Etat de la centrale de Koslodoui (Bulgarie)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04430 posée par M. Gilbert Chabroux

    Traitement des déchets radioactifs

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0011G posée par Mme Anne Heinis

    Information en matière nucléaire

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible