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Questions avec réponses

256 questions

1. Question n° 0756S posée par Mme Odette Terrade

   Projet de relocalisation des dépôts de carburants de Villeneuve-le-Roi et Vitry-sur-Seine

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   24/12/2009

   Pertinence

2. Question n° 0628S posée par M. Jacques Genest

   Aides versées par les agences de l'eau aux communes

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   07/02/2019

   Pertinence

3. Question n° 25187 posée par Mme Stéphanie Riocreux

   Classement en zone défavorisée et diversité des productions agricoles

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   23/02/2017

   Pertinence

4. Question n° 0973S posée par M. Simon Sutour

   Ruisseaux couverts de l'ex-bassin minier cévenol

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   18/12/2014

   Pertinence

5. Question n° 1378S posée par M. Antoine Lefèvre

   Nouveau périmètre des Grands lacs de Seine

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   28/07/2011

   Pertinence

6. Question n° 11434 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

   Élaboration de cartes de bruit et de plans de prévention du bruit

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   17/12/2009

   Pertinence

7. Question n° 21458 posée par M. Jean Louis Masson

   Desserte des communes par le téléphone mobile, notamment la localité d'Oudrenne

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   02/02/2006

   Pertinence

8. Question n° 1359S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

   Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   04/02/2016

   Pertinence

9. Question n° 10045 posée par Mme Nathalie Delattre

   Difficultés d'application de la loi littoral sur les rives des estuaires

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   18/04/2019

   Pertinence

10. Question n° 09671 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Information sur les risques majeurs naturels et technologiques

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    11/01/2024

    Pertinence