Recherche de questions

Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 07614 posée par M. Pascal Savoldelli

   Prolongement de la ligne 10

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   06/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 0774S posée par M. Laurent Lafon

   Aménagement de la gare de Bry-Villiers-Champigny - Grand Paris express

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   29/06/2023

   Pertinence

3. Question n° 0483S posée par Mme Martine Filleul

   Nuisances sonores de l'aéroport de Lille-Lesquin

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   02/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 0215S posée par M. Thierry Cozic

   Avenir des terrains délaissés de la ligne à grande vitesse Bretagne-pays de la Loire

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   20/10/2022

   Pertinence

5. Question n° 0690S posée par M. Didier Marie

   Suppression d'arrêts de trains en Seine-Maritime

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   14/03/2019

   Pertinence

6. Question n° 17424 posée par M. Olivier Cigolotti

   Difficultés du réseau ferroviaire en Auvergne

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   23/07/2015

   Pertinence

7. Question n° 0713S posée par M. Gérard Bailly

   Trains express régionaux et désenclavement du haut Jura

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget

   20/02/2014

   Pertinence

8. Question n° 0676S posée par M. Michel Boutant

   Fiscalité des activités liées au chantier de la ligne à grande vitesse Sud-Europe-Atlantique

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   26/12/2013

   Pertinence

9. Question n° 05073 posée par Mme Bernadette Bourzai

   Défense du maintien de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

   Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

   28/02/2013

   Pertinence

10. Question n° 0011S posée par M. Roland Courteau

    Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

    05/07/2012

    Pertinence