Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 17434 posée par Mme Valérie Létard

    Publication des décrets prévus à l'article 8 de la loi de santé publique

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11863 posée par M. Serge Dassault

    Aide financière à l'installation des professionnels de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16198 posée par Mme Sophie Primas

    Calendrier de l'examen du projet de loi relatif à la santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17577 posée par M. Serge Dassault

    Aide financière à l'installation des professionnels de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1243S posée par Mme Laurence Cohen

    Réforme du numerus clausus

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17879 posée par M. Jean-Yves Roux

    Tarification des études de masseur-kinésithérapeute

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 18295 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation des psychomotriciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18904 posée par Mme Claire-Lise Campion

    Réforme de la formation initiale des psychomotriciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 18938 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Réingénierie de la profession de psychomotricien

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1320S posée par M. Daniel Chasseing

    Numerus clausus

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible