Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

56 questions

  1. Question n° 20711 posée par M. Jean Louis Masson

    Pénurie de médecins

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 20673 posée par M. Antoine Lefèvre

    Extension des déserts médicaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1397S posée par Mme Frédérique Espagnac

    Démographie médicale

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  4. Question n° 20436 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Réingéniérie de la formation des psychomotriciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20447 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Réingénierie de la profession de psychomotricien

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0742G posée par M. Éric Bocquet

    Financement de la prime d'activité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19898 posée par M. Jean Louis Masson

    Psychomotriciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1350S posée par M. Patrick Abate

    Avenir du régime local d'assurance maladie en Alsace-Moselle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19510 posée par Mme Corinne Féret

    Revalorisation de la profession de psychomotricien

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19074 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Réingénierie de la formation de psychomotricien

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible