Recherche de questions

Questions avec réponses

331 questions

1. Question n° 09801 posée par M. Pierre Ouzoulias

   Pénurie d'enseignants et de personnel éducatif à Gennevilliers

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   25/01/2024

   Pertinence

2. Question n° 09488 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Réforme du congé maternité

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   21/12/2023

   Pertinence

3. Question n° 09144 posée par M. Patrick Kanner

   Fin d'expérimentation sans évaluation des congés de maternité des professions libérales

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   23/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 09056 posée par Mme Agnès Canayer

   Perte des traitements pour les directions scolaires lors de congés maternité

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   16/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 06253 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Effectivité du congé pour décès d'un enfant dans le cas des enfants nés sans vie

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   13/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 05250 posée par M. Édouard Courtial

   Accompagnement des parents endeuillés

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   16/02/2023

   Pertinence

7. Question n° 04811 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

   Inégalités entre les hommes et les femmes et réforme des retraites

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   19/01/2023

   Pertinence

8. Question n° 04861 posée par M. Patrick Chaize

   Dispositif de retraite anticipée pour carrière longue des fonctionnaires territoriaux

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   19/01/2023

   Pertinence

9. Question n° 03712 posée par M. Yves Détraigne

   Inégalités salariales entre les femmes et les hommes

   Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l'égalité des chances

   10/11/2022

   Pertinence

10. Question n° 03642 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Situation critique du service d'hémato-immuno-oncologie pédiatrique du centre hospitalier universitaire de Toulouse

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    03/11/2022

    Pertinence