Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 00685 posée par M. Henri Caillavet

    Femmes artisans: prestations maternité

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00424 posée par M. Charles de Cuttoli

    Congés de maternité des personnels féminins de coopération civils et militaires

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00607 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Femmes chauffeurs de taxi: congé de maternité

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02153 posée par M. Jean Madelain

    Modulation des congés pré et postnataux

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03916 posée par M. Robert Schmitt

    Congé de maternité: durée

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08516 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Femmes médecins: allocation de repos maternel

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20186 posée par M. Bernard Legrand

    Congé de maternité en cas de naissances multiples

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11954 posée par M. Edouard Le Jeune

    Statut social d'agricultrice

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07940 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Congés payés correspondant à un congé maternité

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 25430 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Protection de la maternité au travail

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible