Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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446 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

377 questions

  1. Question n° 03916 posée par M. Robert Schmitt

    Congé de maternité: durée

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 30905 posée par M. Henri Goetschy

    Allongement du congé prénatal

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 07940 posée par M. Michel Dreyfus-Schmidt

    Congés payés correspondant à un congé maternité

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12245 posée par M. André Bohl

    Agricultrices en congé de maternité: allocation de remplacement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00196 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Enseignantes en congé de maternité de six mois: remplacement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01898 posée par M. Francisque Collomb

    Rémunération du congé de maternité

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00133 posée par M. Georges Mouly

    Non salariés agricoles: congé de maternité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08273 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Congés de maternité: amélioration

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 30519 posée par M. Philippe Machefer

    Informatique: rémunération du congé de maternité

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04512 posée par Mme Catherine Troendlé

    Difficultés liées à la prise d'un congé maternité par les professionnelles exerçant en libéral

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible