Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 23644 posée par M. Daniel Laurent

    Congé parental d'éducation pour les parents de multiples

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08190 posée par M. Thierry Repentin

    Projet de réforme du congé parental

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07834 posée par M. Bernard Piras

    Réforme du congé parental et familles de multiples

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23645 posée par M. Daniel Laurent

    Adaptation des modes de garde aux familles de multiples

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 02517 posée par M. Thierry Foucaud

    Familles de multiples

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0170S posée par M. Claude Domeizel

    Bonifications pour enfants et disponibilité pour convenances personnelles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la coopération et de la francophonie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06023 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Revalorisation des prestations familiales et création d'un statut de la mère de famille

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17018 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Disparités préjudiciables aux retraités de la fonction publique

    Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0426S posée par M. Claude Biwer

    Conciliation entre vie professionnelle et familiale

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux programmes immobiliers de la justice

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01229 posée par M. Claude Domeizel

    Bonification pour enfants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Très faible