Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

446 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

377 questions

  1. Question n° 32573 posée par Mme Cécile Goldet

    Enseignement supérieur (remplacement des enseignantes durant les congés de maternité)

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00599 posée par Mme Cécile Goldet

    Remplacement des enseignantes de l'enseignement supérieur en congé de maternité

    Réponse du ministère : Universités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 26026 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Femmes d'artisans et commerçants: congé de maternité

    Réponse du ministère : Commerce et artisanat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0730G posée par Mme Claire-Lise Campion

    Congé maternité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00424 posée par M. Charles de Cuttoli

    Congés de maternité des personnels féminins de coopération civils et militaires

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00873 posée par M. Charles de Cuttoli

    Congés de maternité du personnel féminin: assimilation à des périodes de travail

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09433 posée par M. Roger Poudonson

    Congé parental rémunéré: devenir

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00607 posée par M. Bernard Michel Hugo

    Femmes chauffeurs de taxi: congé de maternité

    Réponse du ministère : Droits de la femme

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0736S posée par Mme Patricia Schillinger

    Congé maternité des femmes ayant accouché prématurément

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02566 posée par M. Fernand Tardy

    Durée du congé de maternité en cas d'accouchement d'un enfant non viable

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Faible