Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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446 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

377 questions

  1. Question n° 16831 posée par M. Nicolas About

    Congé maternité des femmes victimes du distilbène

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0352G posée par M. Yves Daudigny

    Prise en compte du congé maternité dans le calcul des droits à la retraite

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04136 posée par Mme Nathalie Delattre

    Élargissement des allocations maternité supplémentaires à l'ensemble des professionnelles de santé libérales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10260 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Prise en compte des congés de maladie et maternité pour un stagiaire de la fonction publique territoriale

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15938 posée par M. Charles Descours

    Congés de maternité des femmes-médecins libérales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16702 posée par M. Roland Courteau

    Diminution du montant des indemnités journalières dues au titre de la maternité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 28169 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Remplacement des instituteurs de l'enseignement primaire dans les Hauts-de- Seine

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03722 posée par Mme Monique Lubin

    Avantage supplémentaire de maternité pour les professions paramédicales conventionnées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 00878 posée par M. Claude Domeizel

    Application de la jurisprudence du Conseil d'État sur l'attribution aux fonctionnaires de la bonification pour enfants en cas de naissances multiples

    Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03989 posée par M. Alain Fauconnier

    Allocation de remplacement maternité

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible