Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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446 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

377 questions

Question n° 03405 posée par M. Philippe Madrelle

Réglement intérieur de l'administration des PTT concernant les congés

Réponse du ministère : Postes

02/02/1989
Pertinence
Question n° 03710 posée par M. Jean-Paul Bataille

Situation des infirmières libérales

Réponse du ministère : Solidarité

23/02/1989
Pertinence
Question n° 04640 posée par M. Robert Vizet

Problèmes de fonctionnement du conseil des prud'hommes de Longjumeau (Essonne)

Réponse du ministère : Justice

11/05/1989
Pertinence
Question n° 04866 posée par M. Jean-Jacques Robert

Manque de personnels au conseil de prud'hommes de Longjumeau (Essonne)

Réponse du ministère : Justice

25/05/1989
Pertinence
Question n° 05401 posée par M. Paul Loridant

Revalorisation de la profession d'infirmière

Réponse du ministère : Solidarité

29/06/1989
Pertinence
Question n° 06515 posée par M. Paul Loridant

Revalorisation de la profession d'infirmière

Réponse du ministère : Solidarité

05/10/1989
Pertinence
Question n° 06871 posée par M. Fernand Tardy

Statut de la fonction publique territoriale

Réponse du ministère : Intérieur

09/11/1989
Pertinence
Question n° 08320 posée par M. Albert Voilquin

Modulation de la durée du congé légal de maternité

Réponse du ministère : Affaires sociales

08/02/1990
Pertinence
Question n° 09077 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Conditions de réexamen des notes administratives des fonctionnaires de l'administration préfectorale

Réponse du ministère : Intérieur

29/03/1990
Pertinence
Question n° 09306 posée par M. André Voisin

Remplacement des enseignants manquants dans les collèges ruraux

Réponse du ministère : Éducation

12/04/1990
Pertinence