Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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446 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

377 questions

Question n° 10260 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Prise en compte des congés de maladie et maternité pour un stagiaire de la fonction publique territoriale

Réponse du ministère : Intérieur

07/06/1990
Pertinence
Question n° 10296 posée par M. Charles de Cuttoli

Lycée Massignon à Abou Dhabi : situation des personnels français de contrat local

Réponse du ministère : Affaires étrangères

14/06/1990
Pertinence
Question n° 10694 posée par M. Louis Souvet

Travail à temps partiel dans les hôpitaux et indemnités de sécurité sociale

Réponse du ministère : Solidarité

05/07/1990
Pertinence
Question n° 11954 posée par M. Edouard Le Jeune

Statut social d'agricultrice

Réponse du ministère : Agriculture

11/10/1990
Pertinence
Question n° 12254 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation du conseil de prud'hommes de Bobigny (Seine-Saint-Denis)

Réponse du ministère : Justice

25/10/1990
Pertinence
Question n° 13460 posée par M. Albert Voilquin

Difficultés des tribunaux

Réponse du ministère : Justice

24/01/1991
Pertinence
Question n° 15126 posée par M. Rodolphe Désiré

Insuffisance des effectifs des hôpitaux dans le département de la Martinique

Réponse du ministère : Santé

02/05/1991
Pertinence
Question n° 15457 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Remplacement des enseignants en congés longs

Réponse du ministère : Éducation

30/05/1991
Pertinence
Question n° 15938 posée par M. Charles Descours

Congés de maternité des femmes-médecins libérales

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/06/1991
Pertinence
Question n° 16197 posée par M. Christian Bonnet

Prise en charge des grands prématurés

Réponse du ministère : Famille

11/07/1991
Pertinence