Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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446 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

377 questions

  1. Question n° 04055 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Professionnelles de santé libérales et maternité

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25952 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Congé de maternité des conjointes d'exploitants agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01725 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Accès aux droits sociaux des femmes auto-entrepreneures

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03766 posée par Mme Florence Lassarade

    Congés maternité des professions paramédicales conventionnées

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04868 posée par M. Rémy Pointereau

    Congé maternité pour les professions libérales paramédicales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04703 posée par M. Marcel Rainaud

    Allocation de remplacement maternité

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04337 posée par M. Louis Souvet

    Rémunération des agents hospitaliers à temps partiel en congé de maternité ou d'adoption

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16507 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Baisse des indemnités journalières dues au titre de la maternité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02192 posée par M. Robert Schwint

    Agricultrices: remplacement pendant leurs congés de maternité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 00233 posée par M. Michel Crucis

    Personnel communal: cumul d'indemnités

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible