Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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446 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

377 questions

  1. Question n° 0494S posée par Mme Annie Guillemot

    Situation des kinésithérapeutes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0003C posée par Mme Aline Archimbaud

    L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

    Réponse du Ministère des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10773 posée par M. Ivan Renar

    Situation des intermittentes du spectacle au regard du congé maternité

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25505 posée par M. Nicolas About

    Révision des droits relatifs à la maternité

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 26578 posée par M. André Vézinhet

    Projet de révision de la convention 103 de l'OIT protégeant la maternité

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 26333 posée par M. Bernard Dussaut

    Projet de révision de la convention 103 de l'OIT protégeant la maternité

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21353 posée par M. Lucien Stanzione

    Intermittents oubliés des aides

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16209 posée par M. Paul Raoult

    Baisse du montant des indemnités journalières dues au titre de la maternité

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06521 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Remplaçants vacataires des professeurs absents pour convenance personnelle ou congés de maternité

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03816 posée par Mme Laurence Cohen

    Extension de l'avantage supplémentaire maternité aux professions paramédicales et libérales

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible