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Questions avec réponses

12 questions

1. Question n° 0025G posée par M. Ivan Renar

   Réorganisation de la recherche publique

   Réponse du ministère : Éducation

   06/11/1998

   Pertinence

2. Question n° 0405G posée par M. Alain Gérard

   Renforcement des moyens de contrôle des navires

   Réponse du ministère : Équipement

   17/11/2000

   Pertinence

3. Question n° 0632G posée par M. Jacques Oudin

   Schémas de services collectifs

   Réponse du ministère : Aménagement du territoire

   22/02/2002

   Pertinence

4. Question n° 0157G posée par M. Philippe François

   Sécurité routière : contrôle des inter-distances dans les tunnels

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   16/05/2003

   Pertinence

5. Question n° 0256G posée par Mme Lucette Michaux-Chevry

   Comité interministériel de l'outre-mer

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   20/02/2009

   Pertinence

6. Question n° 0356G posée par Mme Monique Papon

   Grenelle de la mer

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   17/07/2009

   Pertinence

7. Question n° 0472G posée par M. Serge Larcher

   Suppression de l'octroi de mer

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   07/05/2010

   Pertinence

8. Question n° 0475G posée par M. Daniel Marsin

   Accord commercial Union européenne et Amérique du Sud

   Réponse du Ministère de l'outre-mer

   07/05/2010

   Pertinence

9. Question n° 0112G posée par M. Daniel Raoul

   Comité interministériel des villes

   Réponse du Ministère chargé de la ville

   22/02/2013

   Pertinence

10. Question n° 0979G posée par M. Yvon Collin

    Décret sur les produits phytosanitaires

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    14/10/2016

    Pertinence