Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 00737 posée par M. Yannick Texier

    Aide au permis de conduire

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00087 posée par M. Cédric Perrin

    Avenir de la filière touristique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00840 posée par M. François Commeinhes

    Ministère chargé du tourisme

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 00881 posée par M. Philippe Bas

    Contrôle technique obligatoire pour la vente des deux-roues motorisés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01311 posée par M. Alain Marc

    Attractivité du camping en France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01622 posée par M. Philippe Bas

    Inquiétudes des usagers de deux roues motorisés

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible