Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 03798 posée par M. Jacques Chiron

    Calendrier de mise en oeuvre d'Ariane 6

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27074 posée par M. Emmanuel Hamel

    Recherche sur les maladies neurologiques

    Réponse du ministère : Recherche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16585 posée par M. Serge Mathieu

    Réunion du conseil interministériel sur la recherche

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0025G posée par M. Ivan Renar

    Réorganisation de la recherche publique

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15041 posée par M. André Fosset

    Situation de la station polaire de Terre Adélie

    Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07166 posée par M. Paul Loridant

    Politique budgétaire de l'industrie pour 1988

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05744 posée par M. Paul Loridant

    Part réservée à l'industrie dans le budget de 1988

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible