Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

121 questions

  1. Question n° 17806 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Situation et propositions des gîtes de France dans le cadre de l'épidémie de Covid-19

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17857 posée par M. Michel Laugier

    Plan de sauvegarde pour les agences de voyages

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17983 posée par M. Pascal Allizard

    Classification en communes de tourisme et stations de tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19124 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Soutien aux structures de sport indoor

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 19407 posée par Mme Annick Billon

    Agences de voyages indépendantes

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 19687 posée par M. Jean-François Rapin

    Conséquences de la crise sanitaire sur les espaces de loisirs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20118 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

    Avenir des entreprises du secteur des loisirs indoor

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20354 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Consolidation du tissu économique du pays dans la perspective d'une compétition économique mondiale qui se durcit

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20374 posée par M. Antoine Lefèvre

    Tourisme social

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20611 posée par M. Pascal Martin

    Situation des entreprises de loisirs indoor pendant la crise sanitaire due au Covid-19

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible