Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

125 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

121 questions

  1. Question n° 0632G posée par M. Jacques Oudin

    Schémas de services collectifs

    Réponse du ministère : Aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05289 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Dissolution de l'Institut national des recherches archéologiques préventives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05745 posée par M. Serge Mathieu

    Fonctions d'opérateurs de télécommunications opérées par les collectivités locales

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0192S posée par M. Jacques Oudin

    Politique des transports

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  5. Question n° 06313 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Réouverture du tunnel du Rove dans le cadre de la réhabilitation de l'étang de Berre

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Faible

  6. Question n° 06729 posée par M. Serge Mathieu

    CIADT : perspectives relatives à l'exercice par les collectivités locales des fonctions d'opérateurs de télécommunications

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0157G posée par M. Philippe François

    Sécurité routière : contrôle des inter-distances dans les tunnels

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09364 posée par M. Roland Courteau

    Développement des centrales éoliennes en mer

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0700S posée par M. Bernard Dussaut

    Normes applicables en matière de sécurité incendie du mobilier

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20284 posée par M. Jean Louis Masson

    Résumé en langue française dans les dépliants de l'ANPE rédigés en langue étrangère

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible