Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

113 questions

  1. Question n° 19540 posée par M. Pierre Lacour

    Marchés publics : entreprises du bâtiment et entreprises d'insertion

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0011G posée par M. André Égu

    Situation des associations intermédiaires

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0263S posée par M. Francis Grignon

    Modalités de versement des aides aux entreprises d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18446 posée par M. Jacques Baudot

    Situation des associations d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03494 posée par M. Adrien Gouteyron

    Soutien aux contrats aidés

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03523 posée par M. Ivan Renar

    Soutien aux associations oeuvrant en faveur de l'insertion par l'activité économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06680 posée par Mme Patricia Schillinger

    Situation des entreprises d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06809 posée par M. Charles Gautier

    Modalités de conventionnement des structures par l'insertion économique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06986 posée par Mme Annie David

    Avenir des entreprises d'insertion

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07113 posée par M. Francis Grignon

    Insertion par l'activité économique

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible