Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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221 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

206 questions

  1. Question n° 0271G posée par Mme Catherine Belrhiti

    Réserves de gaz en Lorraine

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05417 posée par M. Michel Canévet

    Interdiction des chaudières gaz dans le secteur du bâtiment

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05516 posée par M. Hervé Maurey

    Exclusion de certains ménages du bouclier tarifaire en matière énergétique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05520 posée par M. Hervé Maurey

    Réseaux mobiles et délestage

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0401S posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Difficultés des collectivités territoriales à supporter les coûts des chantiers de rénovation énergétique des établissements scolaires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0372S posée par M. François Calvet

    Conséquences de la hausse des prix de l'électricité pour le patrimoine religieux

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 04736 posée par M. Loïc Hervé

    Bouclier tarifaire en faveur des copropriétés

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04656 posée par M. Jean Louis Masson

    Contrats de fourniture d'énergie adaptés à la colocation

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 04642 posée par M. Fabien Gay

    Nécessité d'étendre le bouclier tarifaire aux copropriétés et logements sociaux

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04476 posée par M. Hervé Maurey

    Exclusion de certains ménages du bouclier tarifaire en matière énergétique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Très faible