Recherche de questions

Questions avec réponses

20 questions

1. Question n° 09231 posée par M. Bernard Legrand

   Limitation à la création de nouveaux jeux d'argent

   Réponse du ministère : Budget

   14/01/1988

   Pertinence

2. Question n° 09234 posée par M. Bernard Legrand

   Disparité des taux de prélèvement de l'Etat sur certains jeux

   Réponse du ministère : Budget

   14/01/1988

   Pertinence

3. Question n° 10891 posée par M. Josselin de Rohan

   Situation des employés du PMU affectés aux hippodromes de province

   Réponse du ministère : Travail

   12/07/1990

   Pertinence

4. Question n° 14701 posée par M. Josselin de Rohan

   Situation des employés du PMU affectés aux hippodromes de province

   Réponse du ministère : Travail

   11/04/1991

   Pertinence

5. Question n° 0463S posée par M. Gérard Larcher

   Situation des éleveurs de chevaux de course

   Réponse du ministère : Grands travaux

   03/10/1992

   Pertinence

6. Question n° 23169 posée par M. Gérard Larcher

   Situation des éleveurs de chevaux de courses

   Réponse du ministère : Agriculture

   22/10/1992

   Pertinence

7. Question n° 01503 posée par M. Josselin de Rohan

   Conditions d'attribution des journées de courses hippiques aux hippodromes

   Réponse du ministère : Agriculture

   10/06/1993

   Pertinence

8. Question n° 08388 posée par M. Alain Vasselle

   Modernisation des courses hippiques

   Réponse du ministère : Économie

   03/11/1994

   Pertinence

9. Question n° 35117 posée par M. François Marc

   Projet de suppression du fonds national des haras et des activités hippiques

   Réponse du ministère : Économie

   13/09/2001

   Pertinence

10. Question n° 35769 posée par M. Gérard César

    Avenir du fonds national des haras et des activités hippiques

    Réponse du ministère : Économie

    18/10/2001

    Pertinence