Recherche de questions

Questions avec réponses

41 questions

1. Question n° 17888 posée par M. Jean Besson

   Réglementation du commerce de la viande

   Réponse du ministère : Agriculture

   03/10/1996

   Pertinence

2. Question n° 02216 posée par M. Jean-Patrick Courtois

   Traçabilité de la viande bovine

   Réponse du ministère : Agriculture

   07/08/1997

   Pertinence

3. Question n° 05873 posée par M. Jean Cluzel

   Conséquences du basculement des cotisations maladie sur la contribution sociale généralisée

   Réponse du ministère : Agriculture

   05/02/1998

   Pertinence

4. Question n° 0036G posée par M. André Dulait

   Levée de l'embargo sur le boeuf britannique

   Réponse du ministère : Agriculture

   27/11/1998

   Pertinence

5. Question n° 29038 posée par M. Michel Doublet

   Exonération de la taxe d'équarrissage pour les artisans bouchers et charcutiers

   Réponse du ministère : Agriculture

   16/11/2000

   Pertinence

6. Question n° 29792 posée par M. Michel Doublet

   Aides aux entreprises de la filière bovine

   Réponse du ministère : Agriculture

   14/12/2000

   Pertinence

7. Question n° 04543 posée par M. Georges Mouly

   Avenir de l'élevage

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

   12/12/2002

   Pertinence

8. Question n° 0143G posée par M. Bernard Murat

   Sanctions infligées à la filière bovine

   Réponse du Secrétariat d'Etat aux relations avec le Parlement

   11/04/2003

   Pertinence

9. Question n° 16136 posée par M. Michel Doublet

   Décision de la Commission européenne concernant les taxes sur les achats de viandes

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   17/02/2005

   Pertinence

10. Question n° 16183 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Taxes sur les achats de viande

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    24/02/2005

    Pertinence