Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

87 questions

  1. Question n° 00145 posée par M. Pierre Lagourgue

    SAFER de la Réunion

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0521G posée par M. Gérard Delfau

    Difficultés de la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 19565 posée par M. Jacques Siffre

    Délais de paiement pour les vignerons en difficulté

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19675 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Difficultés des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0863S posée par Mme Jacqueline Gourault

    Situation de la viticulture en Loir-et-Cher

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0961S posée par M. Bernard Piras

    Situation catastrophique de la pépinière viticole française

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 23371 posée par M. Bernard Piras

    Exonération de la taxe sur le foncier non bâti due en 2005

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23529 posée par M. Jean Besson

    Application de l'exonération de la taxe sur le foncier non bâti

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1098S posée par M. Roland Courteau

    Réforme de l'OCM viti-vinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23928 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Exonération des viticulteurs tarnais de la taxe sur le foncier non bâti

    Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme de l'État, porte parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible