Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

991 questions

Question n° 16485 posée par M. Albert Voilquin

Inquiétude du monde agricole devant l'évolution du marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Premier ministre

18/07/1991
Pertinence
Question n° 16528 posée par M. Jacques-Richard Delong

Suites données au rapport de la commission d'enquête relative au fonctionnement du marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

25/07/1991
Pertinence
Question n° 16531 posée par M. Georges Treille

Suites données aux propositions de la commission d'enquête relative au fonctionnement du marché de la viande ovine et bovine

Réponse du ministère : Agriculture

25/07/1991
Pertinence
Question n° 16806 posée par M. René Trégouët

Date d'exigibilité des cotisations de sécurité sociale des entreprises

Réponse du ministère : Premier ministre

08/08/1991
Pertinence
Question n° 16985 posée par M. Georges Berchet

Marché de la viande ovine et bovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/08/1991
Pertinence
Question n° 16993 posée par M. Hubert D'Andigne

Producteurs de viande

Réponse du ministère : Agriculture

29/08/1991
Pertinence
Question n° 17422 posée par M. Edouard Le Jeune

Marché de la viande bovine et ovine

Réponse du ministère : Agriculture

26/09/1991
Pertinence
Question n° 17816 posée par M. Edouard Le Jeune

Producteurs de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

17/10/1991
Pertinence
Question n° 17921 posée par M. Henri de Raincourt

Non-coïncidence des dates de recettes de fermage et de paiement des taxes foncières

Réponse du ministère : Budget

24/10/1991
Pertinence
Question n° 18124 posée par M. Henri Collette

Rapport Prada relatif aux délais de paiement

Réponse du ministère : Économie

31/10/1991
Pertinence