Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

70 questions

  1. Question n° 08153 posée par M. Jacques Legendre

    Multiplication des dépôts sauvages de bouteilles de gaz dans les déchetteries

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08347 posée par M. Louis Pinton

    Risques liés à l'abandon de bouteilles de gaz dans les déchetteries

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 13333 posée par M. Alain Fauconnier

    Collecte des pneux usagés

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05840 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollution des sols éventuellement créée par l'usine d'incinération des ordures ménagères de Metz-Chambière

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0462S posée par M. Philippe Madrelle

    Opération de désamiantage

    Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 07275 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollution des sols éventuellement créée par l'usine d'incinération des ordures ménagères de Metz-Chambière

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14238 posée par M. Hervé Maurey

    Prolifération des décharges sauvages

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 15513 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépôt sauvage de déchets réglementés comportant de l'amiante

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 15551 posée par M. Michel Houel

    Réglementation en vigueur sur les travaux d'exhaussement de sol

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 16698 posée par M. Jean Louis Masson

    Dépôt sauvage de déchets réglementés comportant de l'amiante

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible