Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 00074 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Enfants intellectuellement précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00081 posée par M. Yves Détraigne

    Scolarité des enfants intellectuellement précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06474 posée par M. Emmanuel Hamel

    Dépistage précoce des troubles mentaux des enfants

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 27771 posée par M. Emmanuel Hamel

    Dépistage précoce d'enfants potentiellement porteurs ou atteints d'un trouble du langage oral ou écrit

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13749 posée par M. Emmanuel Hamel

    Amélioration du dépistage précoce des enfants dyslexiques

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01582 posée par M. Louis Souvet

    Protection des enfants martyrs

    Réponse du ministère : Santé et famille

    Pertinence Moyenne