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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 18155 posée par M. Yves Détraigne

   Restrictions de circulation pour les véhicules de collection

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   08/10/2020

   Pertinence

2. Question n° 18442 posée par Mme Pascale Gruny

   Dérogation à l'interdiction de circuler pour les véhicules de collection

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   29/10/2020

   Pertinence

3. Question n° 19965 posée par M. François Bonhomme

   Circulation des véhicules de collection dans les zones à faibles émissions

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   14/01/2021

   Pertinence

4. Question n° 00211 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Difficultés liées à la mise en place de la zone à faibles émissions métropolitaine du Grand Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 01325 posée par M. Yves Détraigne

   Zones à faibles émissions et public fragile

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 02679 posée par Mme Sylviane Noël

   Accès dérogatoire pour raisons médicales aux zones à faibles émissions des agglomérations

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   15/09/2022

   Pertinence

7. Question n° 03320 posée par Mme Céline Brulin

   Difficultés induites par la mise en place des zones à faibles émissions

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   20/10/2022

   Pertinence

8. Question n° 06072 posée par Mme Martine Berthet

   Difficultés d'accès des entreprises de la filière béton aux zones à faibles émissions

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 06597 posée par M. Gilbert Favreau

   Accès aux zones à faibles émissions par les professionnels forains

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   04/05/2023

   Pertinence

10. Question n° 06697 posée par M. Laurent Burgoa

    Zones à faibles émissions et professionnels

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    11/05/2023

    Pertinence