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494 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
453 questions
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Question n° 26630 posée par M. Serge Mathieu
Rhône: développement du sport scolaire
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 34623 posée par M. Louis Longequeue
Fonds national de développement du sport: dépôt d'un rapport
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 14458 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Retard dans les paiements des crédits FNDS
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence
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Question n° 14880 posée par M. Franck Sérusclat
Développement du sport et précautions médicales
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 15026 posée par M. Paul Girod
Retard dans le paiement des crédits FNDS pour l'exercice 1983
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence
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Question n° 15141 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Retards dans l'ordonnancement des crédits du fonds national pour le développement du sport
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence
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Question n° 15372 posée par M. Michel Giraud
Organisation de l'ordonnancement des crédits du Fonds national pour le développement du sport
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence
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Question n° 15513 posée par M. Henri Portier
Fonds national pour le développement du sport: retard dans l'ordonnancement des crédits
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence
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Question n° 15682 posée par M. Pierre Vallon
Fonds national pour le développement du sport: attribution des crédits
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence
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Question n° 15946 posée par M. Rémi Herment
Développement du sport: délai d'attribution des crédits
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence