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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
74 questions
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Question n° 1136S posée par M. Didier Guillaume
Extension de la présence du loup sur le territoire drômois
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1140S posée par M. Roland Courteau
Biodiversité en Méditerranée
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1145S posée par Mme Patricia Schillinger
Devenir des déchets ultimes stockés par l'entreprise Stocamine
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1159S posée par M. Michel Doublet
Avant-projet de modification de l'arrêté ministériel réglementant le classement et les modalités de destruction des animaux « nuisibles »
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1161S posée par M. François Zocchetto
Conséquences de l'interprétation de la directive européenne de l'eau (DCE 2000) sur les ouvrages hydrauliques anciens
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1181S posée par M. Simon Sutour
Permis de recherche du gaz de schiste
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 1205S posée par Mme Nicole Bricq
Aéroport de Paris-Charles de Gaulle : transfert annoncé de nuisances sonores en Seine-et-Marne
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1207S posée par Mme Anne-Marie Escoffier
Budget alloué au Comité professionnel de la distribution de carburants
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1240S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Prolifération du frelon asiatique en Charente
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 1244S posée par M. Antoine Lefèvre
Nuisances aériennes
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence