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Questions avec réponses

876 questions

1. Question n° 06705 posée par Mme Monique Lubin

   Algorithme d'orientation des chercheurs d'emploi et devenir des approches de type « aller-vers »

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   11/05/2023

   Pertinence

2. Question n° 06563 posée par Mme Christine Herzog

   Modalités du paiement de l'aide au retour à l'emploi de l'employeur pour des emplois à temps partiels lors d'une seule rupture conventionnelle

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   27/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 0578S posée par M. Hervé Gillé

   Conséquences du projet de loi France travail sur les missions locales

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées

   06/04/2023

   Pertinence

4. Question n° 06205 posée par M. Jean Louis Masson

   Nécessité d'assouplir la récente loi réduisant la durée d'indemnisation du chômage

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   06/04/2023

   Pertinence

5. Question n° 0500S posée par M. Antoine Lefèvre

   Impact du programme « France travail jeunes » sur les missions locales pour l'emploi

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   16/03/2023

   Pertinence

6. Question n° 05769 posée par M. Vincent Segouin

   Financement du permis de conduire

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   16/03/2023

   Pertinence

7. Question n° 05798 posée par Mme Brigitte Micouleau

   Risque de précarisation des salariés de plus de 55 ans

   Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

   16/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 05638 posée par M. Daniel Laurent

   Revalorisation des professionnels du secteur médico-social, social et sanitaire

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   09/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 05718 posée par M. Xavier Iacovelli

   Personnels des foyers de l'aide sociale à l'enfance des Hauts-de-Seine

   Réponse du Ministère des solidarités et des familles

   09/03/2023

   Pertinence

10. Question n° 05606 posée par M. Didier Rambaud

    Exclusion de certains personnels d'établissements sociaux et médico-sociaux des mesures de revalorisation salariale issues des accords du Ségur de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

    02/03/2023

    Pertinence