Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 08183 posée par M. Jean Louis Masson

Convocations des chômeurs âgés par Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

13/12/2018
Pertinence
Question n° 06768 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression de contrats aidés dans les communes rurales

Réponse du Ministère du travail

13/09/2018
Pertinence
Question n° 20391 posée par M. Jean Louis Masson

Renouvellement de contrats uniques d'insertion

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

13/10/2011
Pertinence
Question n° 17891 posée par M. Jean Louis Masson

Renouvellement de contrats uniques d'insertion

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

31/03/2011
Pertinence
Question n° 17463 posée par M. Jean Louis Masson

Allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation à destination des élèves infirmiers

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

03/03/2011
Pertinence
Question n° 17476 posée par M. Jean Louis Masson

Allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

03/03/2011
Pertinence
Question n° 17232 posée par M. Jean Louis Masson

Financement de la formation d'infirmière suivie par des personnes au chômage

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

17/02/2011
Pertinence
Question n° 16592 posée par M. Jean Louis Masson

Bons de transport pour les chômeurs

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

23/12/2010
Pertinence
Question n° 16158 posée par M. Jean Louis Masson

Rétablissement de l'allocation équivalent retraite pour les travailleurs frontaliers

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

25/11/2010
Pertinence
Question n° 14960 posée par M. Jean Louis Masson

Bons de transport pour les chômeurs

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

09/09/2010
Pertinence