Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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746 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

638 questions

Question n° 12988 posée par Mme Laurence Harribey

Difficultés rencontrées par les missions locales

Réponse du Ministère du travail

07/11/2019
Pertinence
Question n° 0914G posée par Mme Chantal Deseyne

Assurance chômage et intermittents du spectacle

Réponse du Ministère du travail

24/07/2019
Pertinence
Question n° 11549 posée par Mme Françoise Laborde

Précarisation des assistantes maternelles dans le cadre du cumul emploi-chômage

Réponse du Ministère du travail

18/07/2019
Pertinence
Question n° 0865S posée par M. Roger Karoutchi

Suivi des personnes bénéficiant du chômage tout en ayant un emploi

Réponse du Ministère du travail

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11135 posée par M. Didier Mandelli

Réforme de l'assurance chômage pour les cadres

Réponse du Ministère du travail

27/06/2019
Pertinence
Question n° 0851G posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Réforme de l'assurance chômage

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

21/06/2019
Pertinence
Question n° 10794 posée par M. Michel Vaspart

Déficit de l'Agence nationale pour la formation professionnelle des adultes

Réponse du Ministère du travail

13/06/2019
Pertinence
Question n° 0808S posée par Mme Nadia Sollogoub

Soutien aux initiatives publiques locales en faveur des jeunes en formation professionnelle

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion - Insertion

23/05/2019
Pertinence
Question n° 10297 posée par Mme Laurence Harribey

Allocation de retour à l'emploi des assistantes maternelles

Réponse du Ministère du travail

09/05/2019
Pertinence
Question n° 10252 posée par M. Gilbert Bouchet

Inquiétudes des assistantes maternelles

Réponse du Ministère du travail

02/05/2019
Pertinence